Le réalisateur Jean-Jacques Annaud a été condamné mardi à Paris pour blanchiment de fraude fiscale à neuf mois de prison avec sursis et 120.000 euros d'amende, dans la cadre d'une comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité (CRPC).
Jean-Jacques Annaud, 77 ans, a été condamné pour ne pas avoir déclaré au fisc plus d'un million d'euros versés en 1997, correspondant à une partie de sa rémunération pour le film "Sept ans au Tibet", qui a généré 110 millions d'euros au box-office mondial.
Cette somme se trouvait dans un "trust" baptisé "Los Condores" et situé à Guernesey puis aux Iles Caïman, avant d'être transférée à Hong-Kong, avait révélé en 2017, dans le cadre des "Paradise Papers", Radio France et Le Monde, membres du Consortium international des journalistes d'investigation (ICIJ).
A l'époque, l'avocat du réalisateur avait décrit son client comme un "bon cinéaste, mais pas excellent fiscaliste", affirmant que ce mode de versement avait été décidé par le producteur américain du film, les studios Sony.
Lors d'une audience mardi, le tribunal de Paris a homologué la peine proposée par le parquet national financier (PNF), soulignant que le prévenu reconnaissait les faits, qu'il avait "régularisé sa situation" auprès du fisc et qualifiant les sanctions suggérées d'"adaptées".
L'avocat du réalisateur, Eric Delloye, a affirmé que son client n'avait "jamais souhaité éluder l'impôt" et qu'il n'avait "jamais appréhendé" la somme en cause, car elle était toujours aux mains du gestionnaire du "trust".
"M. Annaud est totalement étranger aux mécanismes financiers et fiscaux internationaux et n'a été bénéficiaire de cette rémunération - qu'il n'a toujours pas perçue - que sur le conseil d'avocats américains qui ne lui ont pas expliqué les tenants et aboutissants des opérations", a-t-il fait valoir à l'AFP.
Depuis les révélations de la presse, le réalisateur a engagé une procédure auprès de l'administration fiscale, à qui il va payer en tout un million d'euros - 600.000 euros d'impôts éludés sur une vingtaine d'années, ainsi que les pénalités.
Jean-Jacques Annaud, lauréat de plusieurs Césars, a notamment réalisé "Le nom de la Rose" (1986), "L'ours" (1988) et "Deux Frères (2004), ainsi que la série "La vérité sur l'affaire Henry Quebert".
